1. Informations Générales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Joy Création l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

• Propriétaire du site :
  Joy Création
  Adresse : 48 rue du marathon, 14000 Caen
  Téléphone : 06 66 60 40 52
  Email : joy-creation@outlook.com
  Numéro de SIRET : 92878902300019

• Responsable de publication : Elizabeth Daumas
  Contact : 06 66 60 40 52

• Hébergeur : Wix.com Ltd.
  Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.
  Téléphone : +1-415-639-9034 (international).
   

2. Propriété Intellectuelle
Le site Joy Création et l’ensemble de ses contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Joy Création.
 

3. Limitation de Responsabilité
Joy Création s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa propre responsabilité.

Joy Création ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation de ce site ou de l’impossibilité d’y accéder.

​

4. Gestion des Données Personnelles
Les données personnelles collectées via le site Joy Création (formulaire de contact, inscription, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale ou pour répondre aux demandes des utilisateurs.

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en contactant : joy-creation@outlook.com.

​

5. Cookies
Le site Joy Création peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé avant leur installation.
 

6. Droit Applicable et Litiges
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Joy Création est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Joy Création.